Bonjour à tous,
Cela fait un moment que la question me trotte dans la tête; l'actualité s'y prêtant, je me lance: que prévoit la loi pour les gens responsables du déclenchement d'une avalanche, entraînant d'autres personnes évoluant en aval (en dehors des pistes balisées bien sûr)?
De même qu'en grande voie d'escalade lors du déclenchement de chute de pierres, ou en cascade, etc...
Dans quelle mesure notre responsabilité est elle engagée?
Merci de vos renseignements!
Va voir ces 2 liens .... plus qu'intéressants, surtout le cas Pollet-Givois-Perrier, qui montre que si tu purges une pente, un couloir ... ta responsabilité est engagée 🙁
www.anena.org/jurisque/jurisprudence/acc/acc1bis.htm
www.anena.org/jurisque/jurisprudence/acc/pollet.htm
Hum...oui, intéressant en effet... et les peines encourues vont de 3 à 5 ans d'emprisonnement plus 45000 à 75000 euros d'amende en cas d'homicide...
Restons prudents...
Merci pour les infos!